CAPROSAS
Présentation de la marque CAPROSAS
Déposée le 10 juillet 1986 par A. R. B. F. (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPROSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAPROSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPROSAS est expirée depuis le 10 juillet 1996.
A. R. B. F. (S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01